Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 22 avril 2024

TABLEAU DES MEMBRES DU CM - 09.04.2024

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Publié le 22 avril 2024

BP - NOTE DE PRESENTATION (2024-2-04)

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Publié le 22 avril 2024

COMPTE DE GESTION 2023 (2024-2-01)

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-21 AVIS DU CM PROJET DE DÉMOLITION RÉSIDENCE RENAISSANCE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-20 SIA - VENTE DE TERRAINS AU PROFIT DE LA COMMUNE - BOIS-DURIEZ

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-19 AMP 2024 - RÉPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-18 ASRDA 2024 - PASSAGES PIÉTONS RD 8

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-17 APCD 2024 - SÉCURISATION DU PARKING DU COLLÈGE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-16 DSIL 2024 - ÉCOLE PASTEUR - ISOLATION DES CLASSES

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-15 DETR 2024 - TRAVAUX DIVERS SUR BÂTIMENTS COMMUNAUX

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-14 FIPD 2024 - EXTENSION DE VIDÉOPROTECTION

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-13 MISE A JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE IFSE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-12 CONVENTION MISE A DISPOSITION FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX AU CCAS

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-11 CDG MISE EN CONCURRENCE MARCHÉ D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-10 ÉCOLE DE MUSIQUE - VACATION DE L'INDEMNITÉ DE JURY

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-09 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-07 LOCATION DE SALLES - VAISSELLE ET MATÉRIEL

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-06 FOURNITURES SCOLAIRES 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-05 TAUX D’IMPOSITION LOCALE - ANNÉE 2024

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-04 COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2024

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