Délibérations et décisions de l'année 2026

mars2026 :
Publié le 03 mars 2026
2026-1-01
Débat d'Orientations Budgétaires - ROB 2026
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-01
Débat d'Orientations Budgétaires 2025
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-02
DETR - DSIL 2026 Église et cimetière - Travaux de rénovation d'entretien et d'amélioration
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-03
Mise à jour de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (IFSE) à la filière Police Municipale
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-03a
Mise à jour du régime des astreintes de la Police Municipale
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-4
Rythmes scolaires pour la rentrée 2026-2027
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-05
Désaffection de la parcelle AH 67 - Impasse Carlier
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-6
Vente de deux parcelles communales - rue des coquelicots cité des Hauts-Près
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-07
Maisons et Cités - Vente d'un terrain au profit de la commune - rue de Ricassar
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-08
Modification des statuts de DA - Mise en œuvre d'une nouvelle compétence lecture publique
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-09
Modification des statuts de Douaisis Agglo - Mise en œuvre des dispositions d'une nouvelle compétence pour l'organisation d'un trophée sportif de pétanque
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