Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2026
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2025
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2024
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2023
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2022

Délibérations et décisions de l'année 2026

octobre2026 :
Publié le 22 octobre 2026
DD05-06-26 - Marché de Noël - Tarifs de Location des Chalets
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Publié le 22 octobre 2026
DD04-06-26 - Marché Public 2026-PA02 - Requalification des Allées du Cimetière
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Publié le 22 octobre 2026
DD03-06-26 - Marché Public 2026-PA01 - Rénovation du Parc d’Éclairage Public
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Publié le 22 octobre 2026
DD02-06-26 - Marché Public 2026-AO01 - Fourniture Gaz & Électricité (2028)
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Publié le 22 octobre 2026
DD01-06-26 - Tarif des Concessions au Cimetière
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-21 - Motion « pour le maintien et l’avenir du centre de formation AFPA de Cantin »
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-20 - Columbarium - Rétrocession BARONE Nevia
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-19 - Acquisition Parcelle à ANHIERS (Boucle Lallinoise)
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-18 - Révision du PLU - Droit de Préemption Urbain
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-17 - Fermage Parcelle ZA 18 & 20 à FLINES-LEZ-RÂCHES
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-16 - Fermage Parcelle ZB 7 à FLINES-LEZ-RÂCHES
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-15 - Fermage Parcelle ZA 2 à FLINES-LEZ-RÂCHES
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Publié le 22 octobre 2026
Règlement Intérieur de la Bibliothèque (Annexe Délib 2026-6-14)
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-14 - Bibliothèque - Règlement Intérieur
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-13 - Bibliothèque - Désherbage des Collections
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-12 - Bibliothèque - « Mercredis Jeux »
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-11 - ACMSH & AP 2027 - Organisation
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-10b - Cartes Cadeau Départs en Retraites & Médaillés
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-10 - NOËL - Cartes Cadeau au Personnel
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-09 - Tableau des Effectifs - Modification
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-08b - Espaces Verts - Autorisation de Recours au Contrat d’Apprentissage
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-08 - Garderie - Création d’un Emploi Non Permanent
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-07 - iNord - Désignation des Représentants du CM
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Publié le 22 octobre 2026
Règlement Intérieur du Conseil Municipal (Annexe Délib 2026-6-06)
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