Délibérations et décisions de l'année 2026

octobre2026 :
Publié le 22 octobre 2026
2026-6-06 - Règlement Intérieur du CM - Régularisation
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-05 - Communes Sinistrées des Incendies - Subvention Exceptionnelle
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-04 - CNAS - Condition d’Adhésion des Retraités
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Publié le 22 octobre 2026
Convention de Participation école J. d'Arc ( Annexe Délib 2026-6-03)
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-03 - École Jeanne d’Arc - Participation aux Dépenses de Fonctionnement
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-02 - Subvention aux Associations 2026
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Publié le 22 octobre 2026
2026-6-01 - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur
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Publié le 12 octobre 2026
La Fraternelle - Convention Droit de Pêche Marais St Charles & Arbandries
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Publié le 12 octobre 2026
La Fraternelle - BAIL Droit de Pêche Marais St Charles & Arbandries
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juillet2026 :
Publié le 06 juillet 2026
Délibération 2026-5-01 : Concession d'aménagement quartier Scarpe - CRAC 2025
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-02 - Décision Modificative des Crédits n°2
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-03
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2026
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-05
PERSONNEL COMMUNAL - PRIME ANNUELLE 2026
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-06
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-07
DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-08
TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-09
CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-10
RECRUTEMENT D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR ADJOINT POUR LES ACM EXTRASCOLAIRES D'ÉTÉ DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-11
RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL ACM EXTRASCOLAIRE, PÉRISCOLAIRE ET SÉJOURS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-12
RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION 2026-1-03a du 12/02/2026 MISE A JOUR DU RÉGIME DES ASTREINTES DE LA POLICE MUNICIPALE
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-13
AIDES FINANCIÈRES 2026 POUR FORMATION BAFA / BAFD
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-14
RÉSILIATION DU BAIL AU NOM DE MME FRANÇOISE COGEZ ÉPOUSE GUITTARD ET MISE À BAIL AU NOM DE LA « SCEA GUITTARD SOEURS »
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Publié le 06 juillet 2026
2026-5-15
BAIL AU NOM DE M PIERRE VERDONCKT
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