Délibérations et décisions de l'année 2026

juillet2026 :
Publié le 06 juillet 2026
2026-5-25
RÉTROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL Demande de Mme Françoise HAUDRECHY
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-01
ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF)
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-02
DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-03
APPLICATION DES MAJORATIONS DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-04
FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-05
FORMATION DES ÉLUS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-06
TAUX D’IMPOSITION LOCALE - ANNÉE 2026
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-07
APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-08
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-09
DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-10
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-11
COMMISSION COMMUNALE D’APPEL D’OFFRES (CAO) ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-12
COMMISSIONS COMMUNALES CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-13
OMS (OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS) DÉSIGNATION DE 3 REPRÉSENTANTS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-14
CORRESPONDANT « DÉFENSE » - DÉSIGNATION
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-15
CONSEILS D’ÉCOLE ET CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU DUCONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-16
ÉCOLE JEANNE D'ARC - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-17
PNRSE - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-18
SIDEN SIAN - COMPÉTENCE DECI - Désignation d’un « Grand Électeur »
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-19
SICAEI - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-20
SMAPI - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
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Publié le 06 juillet 2026
2026-4-21
CNAS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
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avril2026 :
Publié le 20 avril 2026
2026-4-22
Création d'un CST commun entre la ville et le CCAS
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Publié le 20 avril 2026
2026-4-23
Fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme et décision sur le recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
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