Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2026
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2025
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2024
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2023
Délibérations et décisions de la commune pour l'année 2022

Délibérations et décisions de l'année 2026

avril2026 :
Publié le 20 avril 2026
2026-4-25
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
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Publié le 20 avril 2026
2026-4-26
CDG 59 - Convention d'adhésion Réalisation d'enquêtes administratives
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Publié le 20 avril 2026
2026-4-27
Colombarium - Rétrocession famille POT / SICX
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Publié le 20 avril 2026
2026-4-28
Annule et remplace la délibération n° 2026-1-07 - Maisons et Cités - Vente d'un terrain au profit de la commune Rue de Ricassar
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mars2026 :
Publié le 26 mars 2026
PV de l'élection du Maire et des Adjoints
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Publié le 26 mars 2026
2026-3-01
DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
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Publié le 26 mars 2026
2026-3-02
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS - DÉSIGNATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-01
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 (CFU)
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Publié le 12 mars 2026
CFU 2025 - 1ère PARTIE
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-02
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2025
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-03
COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2026
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Publié le 12 mars 2026
NOTE DE SYNTHÈSE BP 2026
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Publié le 12 mars 2026
BUDGET PRIMITIF 2026 - ANNEXES
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Publié le 12 mars 2026
BUDGET PRIMITIF 2026 - 1ère PARTIE
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-03a
DÉCISION MODICIATIVE DES CRÉDITS N°1 - (Vote de crédits)
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-04
FOURNITURES SCOLAIRES 2026 ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES COMMUNALES
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-05
TABLEAU DES EFFECTIFS - MODICIATION
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Publié le 12 mars 2026
2026-2-06
RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE
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Publié le 12 mars 2026
TABLEAU CONSEIL MUNICIPAL N°3
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Publié le 03 mars 2026
2026-1-01
Débat d'Orientations Budgétaires - ROB 2026
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-01
Débat d'Orientations Budgétaires 2025
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Publié le 02 mars 2026
2026-1-02
DETR - DSIL 2026 Église et cimetière - Travaux de rénovation d'entretien et d'amélioration
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