Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication
2020 :
Publié le 19 juillet 2023
AM n°069.139 rue Gambetta restriction circulation +3.5T
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2019 :
Publié le 24 février 2023
Mise en place d'un plan de circulation
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Publié le 18 juillet 2023
Voie sans issue rue Gambetta AM n°092.159
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Publié le 19 juillet 2023
AM n°091.123 interdiction plus de 10 T commune
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Publié le 24 février 2023
Arrêté marché hebdomadaire
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2018 :
Publié le 24 février 2023
Arrêté dépôt d'ordures
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2016 :
Publié le 24 février 2023
Interdiction d'arrêt et de stationnement de véhicule sur les espaces verts publics
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1996 :
Publié le 16 mars 2023
Arrété sur l'interdiction de la pêche au Terril de Germinies
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