novembre2022 :
Publié le 08 février 2023

2022-5-21 MOTION SUR LES FINANCES LOCALES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-22 ENTRETIEN DE TERRAINS PRIVÉS SITUÉS SUR LA COMMUNE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-19 SEJOUR SKI 2023

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Publié le 08 février 2023

2022-5-20 MODIFICATION DES STATUTS DE DOUAISIS AGGLO MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 5211-4-4 DU CGCT, DE…

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Publié le 08 février 2023

2022-5-18 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HÉBERGEMENT ET ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DES MERCREDIS pour…

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Publié le 08 février 2023

2022-5-16 RENOUVELLEMENT CONVENTIONNEMENT LEA 2023 avec la CAF du NORD – Loisirs Equitables Accessibles

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Publié le 08 février 2023

2022-5-17 CONVENTION PARTENARIALE LIEU D’ACCUEIL PARENTS ENFANTS AVEC LES SERVICES DU DEPARTEMENT

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Publié le 08 février 2023

2022-5-14 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-15 REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE (1607h) à compter du 1er janvier 2023

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Publié le 08 février 2023

2022-5-12 SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES « RESTAURATION SCOLAIRE ET GARDERIE MUNICIPALE »

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Publié le 08 février 2023

2022-5-13 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 08 février 2023

2022-5-10 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Madame Christel MARTENS

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Publié le 08 février 2023

2022-5-11 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Monsieur PAYEN Sébastien

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Publié le 08 février 2023

2022-5-09 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL - Demande de Madame SEDE Micheline

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Publié le 08 février 2023

2022-5-07 CLIC DU DOUAISIS - RESILIATION CONTRAT DE LOCATION

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Publié le 08 février 2023

2022-5-08 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE à M. Riyadh Diab POLE ESPOIR HAUTS-DE-FRANCE D’AVIRON

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Publié le 08 février 2023

2022-5-05 AUTORISATION GENERALE ET PERMANENTE DES POURSUITES POUR LE COMPTABLE PUBLIC DE LA COMMUNE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-06 TARIFS - ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

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Publié le 08 février 2023

2022-5-03 COMMUNE-BUDGET PREVISIONNEL 2023 Autorisation de Dépenses d’Investissement avant le vote du Budget

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Publié le 08 février 2023

2022-5-04 PROVISIONS COMPTABLES POUR CREANCES DOUTEUSES

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Publié le 08 février 2023

2022-5-02 DECISION MODIFICATIVE DES CREDITS N°1

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Publié le 08 février 2023

2022-5-01 COMMUNICATION DU RAPPORT PRESENTANT LES ACTIONS ENTREPRISES À LA SUITE DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE…

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septembre2022 :
Publié le 07 février 2023

2022-4-13 NOUVELLES ADHESIONS AU SIDEN - SIAN COMITES SYNDICAUX DES 12 NOVEMBRE 2020, 22 NOVEMBRE 2021, 16 DECEMBRE…

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Publié le 07 février 2023

2022-4-12 ENQUÊTE PUBLIQUE - PROJET EUROPEAN HOMES LIEUDIT LES FOSSES CORNU ( 113 LOGEMENTS - 98 INDIVIDUELS ET 15 EN…

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