Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 08 avril 2025

2025-2-01

2025-2-01 Approbation du Compte Financier Unique (CFU)
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Publié le 08 avril 2025

CFU 2024

CFU 2024 - Note de synthèse (2025-2-01)
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-02

2025-2-02 Affectation des Résultats 2024
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-03

2025-2-03 COMMUNE BP 2025
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Publié le 08 avril 2025

BP COMMUNE 2025

BP 2025 - Note de synthèse (2025-2-03)
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Publié le 08 avril 2025

BP COMMUNE 2025

BP COMMUNE (2025-2-03)
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-04

2025-2-04 Taux d'imposition locale 2025
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-05

2025-2-05 Fournitures scolaires 2025
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-6a

2025-2-6a Subventions aux associations
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-06b

2025-2-06b Subventions aux associations
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-07

2025-2-07 Tableau des effectifs - modification
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-08

2025-2-08 PTS 2025-2026 Rénovation EP
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-09

2025-2-09 PTS 2025-2026 Réhabilitation cantine Camus
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-10

2025-2-10 Renouvellement de la signature de la CTG
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Publié le 08 avril 2025

2025-2-11

2025-2-11 Vente de matériel - praticables
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mars2025 :
Publié le 10 mars 2025

2025-1-01

Débat d'Orientations Budgétaires 2025
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Publié le 10 mars 2025

2025-1-01

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
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Publié le 10 mars 2025

2025-1-02

Renouvellement conventionnement LEA 2025 avec la CAF
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Publié le 10 mars 2025

2025-1-03

DETR - DSIL 2025 Bâtiments communaux
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Publié le 10 mars 2025

2025-1-04

Vente des parcelle par Maisons et Cités - Agneaux
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Publié le 10 mars 2025

2025-1-05

Vente de matériel - scooter de marque Peugeot
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