Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
décembre2025 :
Publié le 19 décembre 2025

2025-5-01

Décision Modificative n°2
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-02a

Aide à l'installation d'un médecin généraliste Convention avec le Docteur BUCUR DANA
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-02b

Aide à l'accueil d'un docteur junior - Convention avec le docteur BUCUR DANA
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-03

Commune - Budget prévisionnel 2026 Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-03a

Budgets Eau et Assainissement - Solde des comptes transférés au budget communal Autorisation donnée au comptable public de mouvementer le compte 1068
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-03b

Autorisation donnée au comptable public de mouvementer le compte 1068 pour régulariser le compte 20421 subventions d'équipement aux personnes de droit privé
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-04

Tableau des effectifs - Modification
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-05

Création et recrutement d'un emploi de directeur pour le ski dans le cadre d'une activité accessoire
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-06

Création d'emplois d'adjoints administratifs non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-07

Création d'emplois non permanents d'adjoints techniques (cantine- garderie - nettoyage bâtiments) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-08

Création d'emplois d'adjoints techniques (services techniques) non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-09

Création d'un emploi d'adjoint d'animation non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-10

Organisation des Accueils Collectifs de Mineurs Sans Hébergement des vacances d'été et automne 2026
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-11

Aides financières 2025 pour formation BAFA / BAFD
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-12

Dénomination de nouvelles rues dans le lotissement du prolongement de la rue de Rennes
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-13

Vente d'une parcelle à M. THILLIEZ Christophe - n° 4 impasse Carlier
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-14

Résiliation du bail au nom de Madame Nicole TRÉDEZ et mise à bail au nom de la SCEA LA LALLINOISE
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-15

Résiliation du bail au nom de M. Philippe CAPENOL et mise à bail au nom de la EARL CAPENOL (Loïc et Antoine CAPENOL)
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-16

Élections Municipales mars 2026 - Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-17

Plan communal de sauvegarde - Mise à jour
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-18

2025-5-18 Avis sur la demande d'affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-19

Cimetière communal - Liste des sépultures devant être reprises par la commune
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Publié le 19 décembre 2025

2025-5-20

2025-5-20 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN Comités Syndicaux des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18 septembre 2025
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octobre2025 :
Publié le 09 octobre 2025

2025-4-01

2025-4-01 Décision Modificative n°1
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