Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
décembre2023 :
Publié le 14 décembre 2023

2023-6-01 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-18 RÈGLEMENT INTERIEUR DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-17 CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER DE LA SCARPE

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-16 SCOT SERVICE ÉNERGIE COLLECTIVITÉS - INTENTION DE RENOUVELLEMENT

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-15 VENTE DE PARCELLES COMMUNALES À M. KIZEWSKI

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-14 DÉCLASSEMENT DE PARCELLES DU DOMAINE PUBLIC

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-13 CONVENTION DE TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUNS

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-12 IMPLANTATION D'UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE - FREE MOBILE

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-11 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ÉTÉ 2024

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-10 CENTRALES D'ACHATS LA FIBRE NUMÉRIQUE 59/62

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-09 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-08 RENOUVELLEMENT DE BAIL À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAUVAGINE

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-07 RENOUVELLEMENT DE BAIL À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE ST HUBERT

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-06 VENTE DE MATÉRIEL COMMUNAL - UNE RABOTEUSE

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-05 VENTE D'UN BIEN DE LA COMMUNE A M. ET MME DEVOOS

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2023

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-03 PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-02 BUDGET PRÉVISIONNEL 2024

Consulter
Publié le 05 décembre 2023

2023-5-01 DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Consulter
octobre2023 :
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-30 CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES

Consulter
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-29 AFFAIRE RYSSEN - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE

Consulter
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-28 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES - RUE DE RENNES

Consulter
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-27 VENTE D'UNE PARCELLE - RUE DES VIOLETTES

Consulter
Publié le 03 octobre 2023

2023-4-26 DESAFFECTATION D'UN BIEN IMMOBILIER - AVENUE DE LA RESISTANCE

Consulter