Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
octobre2023 :
Publié le 03 octobre 2023
2023-4-25 DESAFFECTATION D'UN BIEN IMMOBILIER - RUE PASTEUR
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-24 DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-23 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-22 CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-21 ORGANISATION DU SEJOUR SKI 2024
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-20 ORGANISATION DES ACM ET DES MERCREDIS
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-19 BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - CONTRAT D'OBJECTIFS DE NIVEAU 2
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-18 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-17 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-16 PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-15 POLICE MUNICIPALE ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE HORAIRE
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-14 CONVENTION D'ADHESION AU POLE SANTE AU TRAVAIL
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-13 CONTRAT D'APPRENTISSAGE
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-12 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-11 LOCATION DE SALLES - VAISSELLE ET MATERIEL
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-10 ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIERE TOURNOI EXCEPTIONNEL DE HOCKEY SUR GLACE
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-09 RETROCESSION AU COLUMBARIUM COMMUNAL
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-08 RETROCESSION D'UNE CONCESSION AU CIMETIERE COMMUNAL
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-07 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2023
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-06 PERSONNEL COMMUNAL - PRIME ANNUELLE 2023
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-05 ECOLE JEANNE D'ARC CONVENTION DE FOURNITURE DES REPAS
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-04 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINTE JEANNE D'ARC
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-03 FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE MISE EN RESERVE ANTERIEURE A 2023 - CONVENTION DOUAISIS AGGLO
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Publié le 03 octobre 2023
2023-4-02 FONDS DE CONCOURS DE DOUAISIS AGGLO - CITE DES HAUTS PRES - ERBM
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