Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
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Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
février2023 :
Publié le 16 février 2023

2023-1-04 - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION

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Publié le 16 février 2023

2023-1-03 - DOUAISIS AGGLO - DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE TRAVAUX VRD CITE BONNEL

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Publié le 16 février 2023

2023-1-02 - REPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DE CIMETIERES

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Publié le 16 février 2023

2023-1-01- DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

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