Publié le 06 juillet 2026 2026-4-15 CONSEILS D’ÉCOLE ET CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU DUCONSEIL MUNICIPAL Consulter
Publié le 06 juillet 2026 2026-4-16 ÉCOLE JEANNE D'ARC - ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL Consulter
Publié le 06 juillet 2026 2026-4-18 SIDEN SIAN - COMPÉTENCE DECI - Désignation d’un « Grand Électeur » Consulter
Publié le 20 avril 2026 2026-4-23 Fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme et décision sur le recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements Consulter
Publié le 20 avril 2026 2026-4-24 Désignation des élus à siéger au Comité Social Territorial Consulter
Publié le 20 avril 2026 2026-4-26 CDG 59 - Convention d'adhésion Réalisation d'enquêtes administratives Consulter
Publié le 20 avril 2026 2026-4-28 Annule et remplace la délibération n° 2026-1-07 - Maisons et Cités - Vente d'un terrain au profit de la commune Rue de Ricassar Consulter
Publié le 26 mars 2026 2026-3-02 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS - DÉSIGNATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS Consulter
