Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
octobre2024 :
Publié le 07 octobre 2024
2024-4-02 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-03 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES – CRÉANCES ÉTEINTES
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-04 PRODUITS IRRÉCOUVRABLES - CRÉANCES ÉTEINTES - RÉTABLISSEMENT PERSONNEL
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-05 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-06 ÉCOLE JEANNE D’ARC - CONVENTION DE FOURNITURE DES REPAS
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-07 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-08 CONTRAT D’APPRENTISSAGE
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-09 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT ENGAGÉS PAR LES PERSONNELS
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-10 PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-11 PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN AGENT
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-12 ORGANISATION DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-13 ORGANISATION DU SÉJOUR SKI 2025
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-14 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - MISE A JOUR
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-15 URACEN PARTENAIRE POUR LA VIE ASSOCIATIVE DES COMMUNES - CONVENTION
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-16 CDG59 - CONVENTION POUR UNE MISSION D’ARCHIVAGE
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-17 PASSAGES PIÉTONS RD 8 - SUBVENTION DÉPARTEMENTALE 2024
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-18 ENTRETIEN DE TERRAINS PRIVÉS SITUÉS SUR LA COMMUNE
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Publié le 07 octobre 2024
2024-4-19 BAIL COMMERCIAL À LA SOCIÉTÉ PCBELEC
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juillet2024 :
Publié le 01 juillet 2024
2024-3-01 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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Publié le 01 juillet 2024
2024-3-02 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE
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Publié le 01 juillet 2024
2024-3-03 DA - TRAVAUX BONNEL - AVENANT 1
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Publié le 01 juillet 2024
2024-3-04 RÉTROCESSION COLUMBARIUM
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Publié le 01 juillet 2024
2024-3-05 PERSONNEL COMMUNAL - PRIME ANNUELLE 2024
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Publié le 01 juillet 2024
2024-3-06 AIDES FINANCIÈRE BAFA
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