Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
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Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
juillet2024 :
Publié le 01 juillet 2024

2024-3-07 AVENANT ORGANISATION ACM

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-08 FONDS VERTS - RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-09 FONDS VERTS - EP - RUE DE MONTIGNY

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-10 ARRÊT PROJET PLU

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-11 RAPPORT - CHAMBRE DES COMPTES - DA

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-12 ADHÉSION GROUPEMENT DE COMMANDES - RELIURE

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Publié le 01 juillet 2024

2024-3-13 MOTION RELATIVE AUX MESURES D'ÉCONOMIES

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avril2024 :
Publié le 22 avril 2024

TABLEAU DES MEMBRES DU CM - 09.04.2024

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Publié le 22 avril 2024

BP - COMMUNE (2024-2-04)

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Publié le 22 avril 2024

BP - NOTE DE PRESENTATION (2024-2-04)

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Publié le 22 avril 2024

CA - COMMUNE 2023 (2024-2-02)

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Publié le 22 avril 2024

CA - NOTE DE SYNTHESE (2024-2-02)

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Publié le 22 avril 2024

COMPTE DE GESTION 2023 (2024-2-01)

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-21 AVIS DU CM PROJET DE DÉMOLITION RÉSIDENCE RENAISSANCE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-20 SIA - VENTE DE TERRAINS AU PROFIT DE LA COMMUNE - BOIS-DURIEZ

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-19 AMP 2024 - RÉPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-18 ASRDA 2024 - PASSAGES PIÉTONS RD 8

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-17 APCD 2024 - SÉCURISATION DU PARKING DU COLLÈGE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-16 DSIL 2024 - ÉCOLE PASTEUR - ISOLATION DES CLASSES

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-15 DETR 2024 - TRAVAUX DIVERS SUR BÂTIMENTS COMMUNAUX

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-14 FIPD 2024 - EXTENSION DE VIDÉOPROTECTION

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-13 MISE A JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE IFSE

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-12 CONVENTION MISE A DISPOSITION FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX AU CCAS

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Publié le 16 avril 2024

2024-2-11 CDG MISE EN CONCURRENCE MARCHÉ D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

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