Procès-verbaux et listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la listes des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Délibérations et décisions de la commune Retrouvez toutes les délibérations et décisions depuis l'obligation de publication de 2022
Arrêtés permanents Retrouvez tous les arrêtés permanents du maire.
Arrêtés temporaires Retrouvez tous les arrêtés temporaires actuellement en vigueur
Autres affichages obligatoires Retrouvez tous les documents divers soumis à l'obligation de publication

Retrouvez les délibérations et décisions de la commune

2025 Délibérations et décisions de l'année 2025
2024 Délibérations et décisions de l'année 2024
2023 Délibérations et décisions de l'année 2023
2022 Délibérations et décisions de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 16 avril 2024
2024-2-10 ÉCOLE DE MUSIQUE - VACATION DE L'INDEMNITÉ DE JURY
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-09 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-07 LOCATION DE SALLES - VAISSELLE ET MATÉRIEL
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-06 FOURNITURES SCOLAIRES 2024
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-05 TAUX D’IMPOSITION LOCALE - ANNÉE 2024
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-04 COMMUNE - BUDGET PRIMITIF 2024
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-03 AFFECTATION DES RESULTATS 2023
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-02 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Consulter
Publié le 16 avril 2024
2024-2-01 COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2023
Consulter
février2024 :
Publié le 22 février 2024
2024-1-09 DÉSIGNATION D'UN NOTAIRE POUR VENTE - RUE PASTEUR
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-08 DÉSIGNATION D'UN NOTAIRE POUR VENTE - AV. RÉSISTANCE
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-07 IMPLANTATION D'UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-06 SCOT GRAND DOUAISIS ADHÉSION AU SEC
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-05 INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-04 PROLONGATION D'UNE MISSION D'UN VACATAIRE
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-03 TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATION
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-02 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024
Consulter
Publié le 22 février 2024
PA - 2024-1-01 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
Consulter
Publié le 22 février 2024
2024-1-01 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
Consulter